Marque expirée - Marque en non vigueur

NEVADA
ETABLISSEMENTS DUBOST Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1418349
Date de dépôt :
15/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/07/2017
NEVADA de ETABLISSEMENTS DUBOST

Présentation de la marque NEVADA

Déposée le 15 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DUBOST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NEVADA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS DUBOST domicilié(e) 9 Place Louis Dubost,89600 SAINT FLORENTIN (dossier no 2341278) - 89600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 920 097 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2341278) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NEVADA est expirée depuis le 15 juillet 2017.

ETABLISSEMENTS DUBOST a également déposé les autres marques suivantes : EXTRA , Novelia L'UNIVERS SALLE DE BAINS, CUISINE & DÉCORATION , DOMIAL POUR UN MEILLEUR CONFORT


ETABLISSEMENTS DUBOST Société Anonyme - 9 Place Louis Dubost,89600 SAINT FLORENTIN (dossier no 2341278) - 89600 - France - SIREN 425920097


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2341278) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2092693 - Publication au BOPI 1997-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Inscription le 1 juin 1992 - Transmission de propriété n°64547 - Publication au BOPI 1992-06-01

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2007 n°2341278 - Publication au BOPI 2007-05-14

Inscription le 4 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°598015 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Inscription le 18 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615017 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-18

Réfrigérateurs ménagers, climatiseurs d'appartement, machines à laver le linge, machines à laver la vaisselle, téléviseurs, récepteurs radio, électrophones, cuisinières (à gaz, à charbon, électriques, à mazout), appareils de chauffage (à gaz, à charbon, électriques, à mazout), aspirateurs et cireuses électriques, appareils de production d'eau chaude (chauffe-eau et chauffe-bain) à gaz, à charbon, électriques, à mazout, meubles de cuisine par éléments, cafetières, théières automatiques, essoreuses à linge, fers à repasser électriques, rôtissoires, ventilateurs, tables de télévision, machines à repasser, machines à coudre, appareils sanitaires, meubles de cuisine divers, affûteurs de couteaux électriques, allume-gaz, aspirateurs de buée, aérateurs, assainisseurs, autocuiseurs de ménage, bouilloires électriques, chauffe-assiettes, chauffe-lit, chauffe-pieds, chauffe-plats, tables chauffantes, couvertures chauffantes, éplucheuses, friteuses, grille-pain, gaufriers, grils électriques, machines à tricoter, moulins à café, rasoirs électriques, mixers, broyeurs, batteurs, sèche-cheveux, sèche-mains, séchoirs à linge (électriques, à gaz), sorbetières électriques, tables à repasser.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.